Mise en conformité de la fosse septique

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Question posée le 25/05/2017 par laville

Bonjour,

Combien coûte la mise en conformité de la fosse septique?

Est-ce que je peux vendre ma maison lorsque la fosse septique n'est pas aux normes?

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2 réponses d'expert

Réponse envoyée le 25/05/2017 par Banzaï

Bonjour
Allons au plus simple : La vente d'une maison de par la loi oblige à un diagnostic entre autres de l'Assainissement Non Collectif ou ANC par le SPANC (rappel : l'assainissement collectif ou Tout à L’Égout n'est pas concerné. Seules des communes en exigent le contrôle).
Mais il n'y a aucune obligation de travaux de la part du vendeur. Reste que l'acheteur peut négocier le prix ... 5000 à 10 000 € un ANC pour 7EH.
Mise en conformité : Vous parlez de fosse septique ... pas de fosse toutes eaux. Une fosse septique sera dans tous les cas de figure déclarée non conforme ... mais pas forcément polluante si le traitement qui la suit est OK.
Si votre traitement qui suit la fosse est OK ... pas de problème. Peu de travaux à prévoir.
Si le traitement qui suit est "out" ou n'existe pas, il y a 2 cas de figure :
- installer après la fosse septique (voire après le filtre à pozzolanes) un filtre à sable vertical ou horizontal, drainé ou pas drainé (donc 4 modèles selon votre terrain et place disponible) dans lequel arriveront aussi mais directement via un bac à graisse de 500 litres, les eaux usées de cuisine et salle de bain.
- il faut tout refaire et installer une fosse toutes eaux mini 3000 litres et un filtrage (végétal / filtre compact voir le fichier de comparaison du GRAIE très complet : http://www.graie.org/graie/th-anc.htm dans liens utiles) ou une micro station que je vous déconseille fermement.
Ne pas oublier les 2 ventilations, primaire et secondaire ainsi que les regards. Le SPANC y veillera lors du chantier et au contrôle final.
Puis il faudra traiter les effluents ultimes. Ils peuvent être enfouis par tranchées ou plateau filtrant OU rejeter en réseau de surface comme un fossé, un ruisseau ou un réseau pluvial.
Ne pas oublier qu'il y a des subventions. Voir avec l'organisme, mairie ou plus souvent Com-Com, qui gère les ANC et le SPANC localement. C'est lui qui vous remettra aussi le dossier ANC.
Cordialement

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Réponse envoyée le 31/05/2017 par Jeancomptet228

Bonjour,

pour appuyer la réponse de Jacky, vous pouvez aussi installer un filtre compact (les micro-stations ont beaucoup d'inconvénients mais forment une alternative viable également).

Le principe des filtres compacts est le même que celui d'une fosse et d'un épandage (épuration physique + bactérienne) mais enclos dans une fosse, et donc beaucoup plus ... compact, comme son nom l'indique.

Pour ce qui est de vendre, oui, vous avez le droit, mais préparez-vous à ce que l'acheteur négocie (c'est ce qu'on conseille de faire aux personnes qui sont dans le cas inverse du vôtre).

Pour ce qui est du coût global de l'assainissement, je vous donne une référence intéressante : http://www.godurable.fr/combien-coute-assainissement-in...

Il faut tout prendre avec des pincettes (c'est internet, après tout), mais il y a un résumé assez bien fait.

Jean

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